Le calcul des temps de travail des collaborateurs fait partie des missions complexes pour les RH. Au-delà des congés payés ou des absences des salariés, il faut également prendre en compte les jours non travaillés (ou JNT). À quoi correspondent-ils ? Comment sont-ils décomptés ? Eurécia vous explique tout à travers cet article.
Qu'est-ce qu'un Jour Non Travaillé (JNT) ?
Les jours non travaillés sont des jours de repos pour le salarié. Ils sont définis dans son contrat de travail, tout comme dans son planning. Il s’agit des dimanches, mais aussi des jours fériés pour tous les employés.
Bien souvent, les samedis font également partie des jours non travaillés. En majorité, les entreprises travaillent du lundi au vendredi. Toutefois, ce n’est pas le cas de certains secteurs, comme l’hôtellerie-restauration, la santé, le commerce.
Pour les collaborateurs à temps partiel, les JNT correspondent également au jour de la semaine n’étant pas travaillé. Par exemple, un salarié travaille quatre jours par semaine, du lundi au jeudi. Le vendredi est considéré comme un jour non travaillé pour lui.
Les JNT sont différents des jours suivants :
- Des congés payés. Généralement, ces derniers disposent de cinq semaines de congés payés.
- Des congés supplémentaires prévus dans la convention collective ou dans un accord d’entreprise.
💡Bon à savoir : Les absences du salarié /strong>
Les arrêts maladie, les congés maternité ou les absences non justifiées ne sont pas considérés comme des jours non travaillés.
Les RTT (Réduction du temps de travail) correspondent à la compensation des heures effectuées au-delà de 35 heures hebdomadaires sous forme de repos. Dans certaines situations, le terme de jour non travaillé est utilisé à la place de l’expression RTT. C’est essentiellement le cas pour les salariés au forfait jour.
Le décompte des jours non travaillés est différent si les jours ouvrés ou les jours ouvrables sont pris en compte.
Le décompte des jours non travaillés en jours ouvrés
Il est possible de décompter les jours non travaillés en jours ouvrés. Il faut alors compter 25 jours de congé par an, c’est-à-dire cinq semaines de repos.
Les jours non travaillés vont donc correspondre à tous les jours non travaillés n’étant pas des congés payés.
Voici les détails du calcul : Pour une semaine de congé, un collaborateur à temps complet pose cinq jours de congés payés. Le nombre de JNT dépend de son emploi du temps :
- S’il travaille habituellement du lundi au vendredi, aucun jour non travaillé n’est décompté.
- S’il bénéficie de la semaine de quatre jours, en travaillant le lundi, le mardi, le jeudi puis le vendredi. Il pose quatre jours de congés payés. Un jour non travaillé lui sera décompté pour le mercredi. Dans cette situation, le salarié dispose de cinq semaines x quatre jours travaillés = vingt jours de congés payés. Ses jours non travaillés sont de cinq semaines x 1 JNT = cinq jours non travaillés.
🚩Rappel : Qu'est-ce qu'un jour ouvré ?
Le jour ouvré est un jour habituellement travaillé par l’entreprise. Ce peut être du lundi au vendredi, du lundi au samedi ou du mardi au samedi suivant les entreprises.
Le décompte des jours non travaillés en jours ouvrables
Les jours non travaillés peuvent également être décomptés en jours ouvrables. Ici, le salarié dispose de trente jours de congés payés par an. Il pose ses jours de vacances du lundi au samedi. Pour une semaine de vacances, il doit déduire six jours.
Dans le cadre des jours non travaillés en jours ouvrables, le fait de poser son vendredi implique automatiquement la pose du samedi attenant. Deux jours sont décomptés pour un jour posé.
Voici un exemple : Un collaborateur pose son vendredi, mais aussi son lundi pour profiter d’un long week-end. Deux congés payés et un jour non travaillé lui seront décomptés.
Un autre collaborateur pose son mardi. Ici, il lui sera uniquement décompté un jour de congé payé. Un salarié pose son vendredi. Son employeur lui décompte un jour de congé payé, tout comme un jour non travaillé (le samedi).
🚩Rappel : Qu'est-ce qu'un jour ouvrable ?
Le jour ouvrable est un jour pouvant être légalement travaillé. Les jours ouvrables sont tous les jours de la semaine sauf le dimanche ou les jours fériés.
Quand est-ce que le décompte des congés est effectif ?
Le décompte des jours de repos pris doit commencer à partir du premier jour de repos correspondant à un jour où le salarié aurait dû travailler. Ainsi, le décompte ne peut pas débuter par un dimanche. Ensuite, il faut prendre en compte tous les jours jusqu’à la veille du retour du collaborateur.
Exemple : Marie C. part en congé le vendredi. Elle décide donc de poser cinq congés payés. Son entreprise prend en compte les jours ouvrés, mais aussi ses jours d’ouverture habituelle, soit du lundi au vendredi. Le décompte commence le samedi puis finit le dimanche suivant.
Le cas particulier pour les salariés à temps partiel
Pour les salariés à temps partiel, le décompte des jours non travaillés peut paraître plus complexe. Le calcul est toutefois très similaire à celui des contrats en temps complet : en jour ouvré ou en jour ouvrable.
Voici un exemple : Benjamin M. travaille 28 heures par semaine sur quatre jours. Ses mardis sont non travaillés. Il se rend à son travail le lundi puis du mercredi au vendredi.
Sur une année, il dispose de vingt jours de congés payés (cinq semaines x quatre jours travaillés = 20). Ses jours non travaillés sont au nombre de cinq (cinq semaines x un jour non travaillé par semaine = cinq). Les jours non travaillés de Benjamin M. sont le mardi, le samedi en jours ouvrés. Il faut ajouter le dimanche en jour ouvrable.
Benjamin M. pose trois jours de congé, le mercredi, le jeudi puis le vendredi pour bénéficier d’une petite semaine de vacances :
- En jours ouvrés, il lui est décompté trois jours de congés payés et deux jours non travaillés.
- En jours ouvrables, il lui est décompté trois jours de congés payés et trois jours non travaillés.
Les trois points clés à retenir
- Les jours non travaillés correspondent aux jours de repos du salarié, hors congé payé.
- Le décompte des jours non travaillés est effectif au premier jour posé. Il se termine la veille du jour où le collaborateur retourne au travail.
- Le mode de décompte est différent si l’entreprise prend en compte les jours ouvrés ou les jours ouvrables.
